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Jean-Paul Brönnimann Centres Chinamed – Que remboursent les caisses-maladie?

La médecine traditionnelle chinoise (MTC) est solidement établie en Suisse en tant qu’alternative à la médecine tradionnelle. En 2009, deux tiers de la population ont accepté l’article constitutionnel 118a relatif aux médecines complémentaires. Cependant, les prestations à la charge de l’assurance de base restent limitées. En 2005, le conseiller fédéral Couchepin a exclu les médecines complémentaires de l’assurance de base. Mais …

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La médecine traditionnelle chinoise (MTC) est solidement établie en Suisse en tant qu’alternative à la médecine tradionnelle. En 2009, deux tiers de la population ont accepté l’article constitutionnel 118a relatif aux médecines complémentaires. Cependant, les prestations à la charge de l’assurance de base restent limitées.

En 2005, le conseiller fédéral Couchepin a exclu les médecines complémentaires de l’assurance de base. Mais en 2012, la médecine anthroposophique, la médecine traditionnelle chinoise, l’homéopathie et la phytothérapie ont de nouveau été déclarées à la charge de l’assurance obligatoire des soins (AOS). En revanche, le remboursement par l’AOS a été fixé – à l’exception de l’acupuncture – pour une période provisoire jusqu’à fin 2017. Le DFI et l’OFSP se sont associés temporairement afin de mettre la médecine complémentaire et les autres disciplines médicales obligatoires sur un pied d’égalité. L’entrée en vigueur des nouvelles normes légales (ordonnance) est prévue pour le 1er mai 2017.

Situation actuelle
Le remboursement de la pharmacothérapie de la médecine traditionnelle chinoise par l’assurance de base se fonde sur le chiffre 10 de l’annexe 1 de l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS) . Dans les centres Chinamed, les patients sont soignés selon les méthodes de la médecine traditionnelle chinoise par der spécialistes chinois. Toutefois, le remboursement des frais de traitement par les caisses-maladie dans le cadre de l’assurance de base exige une formation complémentaire en pharmacothérapie de la MTC, qui correspond au programme de formation complémentaire du 1er janvier 1999 «Acupuncture et médecine traditionnelle chinoise (ASA)», révisé en 2005. Il implique qu’une des méthodes suivantes, définies dans l’OPAS, soit appliquée:

  • Acupuncture
  • Médecine anthroposophique
  • Pharmacothérapie de la médecine traditionnelle chinoise
  • Homéotherapie classique
  • Phytothérapie

Le remboursement des coûts par les caisses-maladie s’effectue selon le tarif médical valable dans le canton de résidence ou de travail.

Une assurance complémentaire est-elle nécessaire? 
La plupart des thérapeutes qui exercent leur métier dans un centre Chinamed ne remplissent pas les conditions requises selon l’OPAS. Dès lors, les prestations fournies par ces thérapeutes ne relèvent pas des prestations obligatoires et doivent être entièrement financées par les patients ou les patientes qui ne disposent pas d’une couverture complémentaire. Les assurances complémentaires permettent de combler cette lacune en prenant partiellement en charge les frais des traitements. Toutefois, la nécessité médicale doit être établie et les thérapeutes doivent en principe être agréés RME ou ASCA. L’étendue des prestations et le montant remboursé sont fixés dans les conditions générales d’assurance (CGA) des assurances complémentaires respectives. Celles-ci peuvent varier d’une caisse-maladie à l’autre.

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Précédents articles consacrés à la médecine complémentaire sur le blog:

Monsieur Santé est
Jean-Paul Brönnimann

Je travaille depuis plus de 34 ans dans l’assurance-maladie sociale. Responsable de projet dans le domaine des soins ambulatoires chez tarifsuisse et représentant de santésuisse au sein de diverses commissions paritaires.
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